Taxes et droits d’accise sur le vapotage au Canada
Nos prix incluent les droits d’accise
Tous les prix affichés sur Jean Cloud Vape incluent le droit d’accise fédéral et le droit d’accise provincial sur les produits de vapotage. Seules les taxes de vente de votre province s’ajoutent à la caisse. Le prix que vous voyez sur la fiche est le vrai prix du produit, sans surprise au panier.
Ce qui compose le prix
- Prix du produit : la part fixée par Jean Cloud Vape. C’est sur elle que s’appliquent les promotions et les codes promo.
- Droit d’accise fédéral : fixé par le gouvernement du Canada et administré par l’Agence du revenu du Canada, en vigueur depuis octobre 2022.
- Droit d’accise provincial : un droit additionnel égal au montant fédéral, dans le cadre du régime coordonné de droits sur le vapotage.
- Taxes de vente (TPS, TVQ ou TVH selon votre province) : calculées sur le total et ajoutées à la caisse.
Les droits d’accise ne font pas partie de notre marge. Ils sont versés aux gouvernements au moment du timbrage des produits, avant leur arrivée sur nos tablettes, et sont inclus dans le prix que nous payons à nos fournisseurs. C’est pourquoi le prix affiché est le même partout où nous livrons au Canada.
Comment le droit d’accise est calculé
Le droit dépend uniquement du volume de liquide de chaque contenant, et il s’applique par contenant, pas par commande. Le droit fédéral est de 1,12 $ par tranche de 2 mL pour les 10 premiers mL, puis de 1,12 $ par tranche de 10 mL supplémentaire. Le droit provincial est du même montant.
| Contenant | Fédéral | Provincial | Total inclus |
|---|---|---|---|
| Pod de 2 mL | 1,12 $ | 1,12 $ | 2,24 $ |
| 10 mL | 5,60 $ | 5,60 $ | 11,20 $ |
| 20 mL | 6,72 $ | 6,72 $ | 13,44 $ |
| 30 mL | 7,84 $ | 7,84 $ | 15,68 $ |
| 40 mL | 8,96 $ | 8,96 $ | 17,92 $ |
| 60 mL | 11,20 $ | 11,20 $ | 22,40 $ |
| 100 mL | 15,68 $ | 15,68 $ | 31,36 $ |
| 120 mL | 17,92 $ | 17,92 $ | 35,84 $ |
Chaque fiche produit indique, juste sous le prix, les montants fédéral et provincial exacts inclus dans ce prix.
Ce que vous voyez dans votre panier
- Tous les prix de votre panier incluent déjà les droits d’accise : chaque ligne, le sous-total et le montant affiché en haut de page.
- Juste sous le sous-total, nous indiquons la part qui correspond aux droits d’accise, fédéral et provincial. Le même détail figure sur votre confirmation de commande.
- Les taxes de vente s’ajoutent ensuite au total.
Promotions, codes promo et points de fidélité
Les droits d’accise sont fixés par la loi et ne peuvent pas être réduits. Les promotions, les codes promo et les rabais en points s’appliquent donc au prix du produit, hors accise. Par exemple, un code de 30 % sur une bouteille de 30 mL à 29,99 $ + 15,68 $ d’accise vous fait économiser 9,00 $ : la bouteille revient alors à 20,99 $ + 15,68 $ = 36,67 $ avant taxes de vente.
Les points de fidélité sont calculés sur le prix du produit, et le seuil de livraison gratuite sur le sous-total de vos articles, hors droits d’accise et hors taxes.
Exemple
Une bouteille de 30 mL dont le prix produit est de 29,99 $ est affichée à 45,67 $ (29,99 $ + 15,68 $ d’accise).
- Livrée au Québec : 45,67 $ + TPS 2,28 $ + TVQ 4,56 $ = 52,51 $
- Livrée en Ontario : 45,67 $ + TVH 5,94 $ = 51,61 $
Sources officielles
Les taux et les règles sont fixés par les gouvernements et peuvent changer ; les publications de l’Agence du revenu du Canada font foi.
- Gouvernement du Canada — Calculer les droits d’accise sur les produits de vapotage
- ARC — Régime coordonné des droits sur le vapotage (EDN95)
Des questions ? Écrivez-nous à [email protected] ou appelez-nous au 613 632-1950. Nous serons heureux de vous aider.
